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Laurent Mortet

Avocat

En qualité d’Allocataire-Moniteur, puis d’Attaché temporaire d’enseignement et de recherche à l’Université de Lorraine, Laurent MORTET a dirigé de nombreux travaux dirigés en matière de droit civil, en droit des contrats et en droit de la responsabilité.

Le droit civil a connu en 2016 une réforme majeure et essentielle (Ordonnance n° 2016-131 du 10 février 2016 portant réforme du droit des contrats, du régime général et de la preuve des obligations).

Afin de se maintenir à jour, Laurent MORTET a repris la direction de travaux dirigés en cette matière, à la rentrée universitaire 2016, au Centre d’Etudes juridiques d’Épinal.

Droit privé

Travaux – Laurent Mortet

Travaux

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Thèse

Essai d’une théorie générale des droits d’une personne privée de liberté

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2014, Nancy, 1000 p.

Thèse présentée et soutenue publiquement le 15 avril 2014 à l'Université de Lorraine

 

 

Monographie

La suspension médicale de peine

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L’Harmattan, Collection Sciences criminelles dirigée par Monsieur le Professeur Cario, 2006, 224 p., préface François Fourment

Article

Les limites de la liberté religieuse du détenu

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Revue du droit des religions, 2016, n° 1, p. 117 à 128

 

Article

Le contrôle de l’autorité judiciaire sur les mesures de contrainte : le cas de la garde à vue

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Avec François Fourment, in « La réforme du Code pénal et du Code de procédure pénale, Opinio doctorum », sous la direction de V. Malabat, B. de Lamy, M. Giacopelli, Dalloz, 2009, p. 171 à 177

Article

Le Contrôleur général des lieux de privation de liberté : un nouveau regard sur les lieux de privation de liberté

Revue pénitentiaire et de droit pénal, 2008, n° 2, p. 287 à 305

Mémoire de recherche

Durant son Diplôme d'études approfondies, Laurent MORTET a rédigé un mémoire sur la suspension médicale de peine. Celui-ci lui a permis de sortir major de promotion. Dans une forme refondue, ce mémoire a été ultérieurement publié aux éditions L'Harmattan.

Rapport de stage

Pour l'obtention du Certificat d'aptitude à la profession d'avocat (CAPA), Laurent MORTET a traité, dans ses rapports, du thème de la défense au prétoire pénitentiaire (ce travail a été repris, sous une forme refondue, sur le blog de Laurent MORTET).

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Par ailleurs, il a aussi traité du thème de la rupture contentieuse du contrat de travail.

Chronique

Collaboration à la Chronique de Jurisprudence de la Cour européenne des droits de l’Homme en matière pénale, les quatre saisons

sous la direction de François Fourment, à la Revue internationale de droit pénal

1) Été 2007 (2007, p. 253 à 260)

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2) Automne-Hiver 2007-2008 (2008, p. 204 à 213 et p. 229 à 230)

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3) Printemps-Été 2008 (2008, p. 459 à 467)

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4) Automne-Hiver 2008-2009 (2009, p. 338 à 346 et p. 364 à 365)

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5) Printemps-Été 2009 (2009, p. 614 à 619)

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6) Automne-Hiver 2009-2010 (2010, p. 317 et s., spéc. n° 9 à n° 19, sauf n° 13)

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7) Printemps-Été 2010 (2010, p. 633 et s., n° 12 à 21)

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Philippe Cristofol (Ville d’Epinal)

Stéphanie Cristofol (Merci de m’avoir tiré le portrait)

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